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Note d’information du SNES déplacement TZR en AFA

Si vous exercez hors de la commune de votre RAD et/ou hors de la commune de votre adresse personnelle, vous êtes sans doute concernés par les frais de déplacement.
La DAF (Division des Affaires Financières) a publié mi-septembre les informations concernant les frais de déplacement. Consultez d’abord la "note relative aux frais de déplacements temporaires des personnels pour l’année 2023-2024", en étant particulièrement attentif à ce qui concerne l’assurance de votre véhicule, si vous l’utilisez.
Afin de gagner du temps pour vos démarches, nous avons sélectionné pour vous, dans un document de 111 pages, ce qui vous concerne. D’abord le schéma expliquant la procédure complète, téléchargez ensuite l’annexe 4 et l’attestation sur l’honneur qui l’accompagne. N’oubliez pas les pièces jointes et faites parvenir rapidement le dossier complété au secrétariat de votre établissement d’exercice principal (celui où vous effectuez le plus d’heures).Vos interlocuteurs de la DAF, par département, seront à contacter pour vous assurer du bon suivi de votre dossier si jamais les délais tardaient.

Les points de vigilance :

  • Faire figurer l’emploi du temps exact et visé/tamponné par les différents établissements.
  • les pièces à joindre au dossier qui atteste de votre emploi du temps et de vos trajets (attention à bien faire tamponner par les différents établissements), avec une mention spéciale pour ce qui concerne l’assurance de votre véhicule.
  • Vous devrez également prouver, dans la suite des démarches, être dans la nécessité de vous servir de votre véhicule pour bénéficier du "tarif ikm". Pour cela, et si c’est le cas,comparez votre EDT aux horaires de train dans la commune en question et rédigez une brève note expliquant que ce n’est pas faisable pour assurer vos heures de cours. Plus vous serez précis et rapide en documentant ce dossier, plus tôt votre ordre de mission permanent aura de chances d’être ouvert sur Chorus DT.

Contactez-nous par la suite sans hésiter pour compléter les saisies mensuelles sur DT-Chorus, nous vous conseillerons.

Bon courage pour ces démarches,

Le secrétariat SNES-FSU Dijon

Note de service "frais de déplacement 2023-2024" (version mise à jour)
Schéma explicatif
Annexe 3 : liste des interlocuteurs
Annexe 4 : DOSSIER D’INSTRUCTION DES FRAIS DE DEPLACEMENT
Annexe 4 : Attestation sur l’honneur
Annexe 6 : désignation du validateur hiérarchique
Annexes de la note de service 2023-2024
Pas à pas frais de déplacement